7, place de la Fontaine
54 370 EINVILLE-AU-JARD
Tél : 03 83 72 05 64
JACQUES LAVOIL, Président de la Communauté de Communes du Pays du Sânon
Administrateur et éditeur : ACAN – Commpagnie.
Hébergé par o2switch
Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
La Communauté de Communes du Pays du Sânon – tous droits réservés
Flaticon – tous droits réservés
Les informations personnelles que vous nous communiquez par renseignement d’un formulaire du site ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services de La Communauté de Communes du Pays du Sânon. Elles ne sont transmises à aucun tiers ni à titre onéreux ni à titre gratuit.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des données (RGPD) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à au Président de La Communauté de Communes du Pays du Sânon.
Ce site a pour objectif de faciliter les échanges de la Communauté de Communes du Pays du Sânon avec ses habitants. La Communauté de Communes du Pays du Sânon veille à la qualité des contenus, si toutefois une information semble inexacte ou relève d’un contenu inapproprié, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site.
Les contenus figurant sur ce site sont exclusivement destinés aux échanges entre les utilisateurs et la Communauté de Communes du Pays du Sânon . Toute réutilisation des contenus à d’autres fins n’est pas autorisée.
Le logo de la Communauté de Communes du Pays du Sânon est la propriété de la Communauté de Communes du Pays du Sânon.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.
De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le droit français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.